Top articles
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Les ANTONINS, un ordre hospitalier présent pendant plus de six siècles, dans toutes les grandes villes d'Europe !
L’histoire de cette véritable multinationale, n’a laissé que peu de traces et souvenirs. Seuls quelques historiens allemands, hollandais ou italiens, étonnés de constater la présence chez eux d’hôpitaux dauphinois, se sont intéressés à l’histoire des...
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Posséder la terre en « commun » pour mieux la protéger.
Par Claire Legros - LE MONDE juillet 2020 « Le retour des communs » Héritée des communaux du Moyen Age, la notion de « commun foncier » fait l’objet d’un regain d’intérêt dans le débat public. Elle est aussi expérimentée, dans une démarche sociale et...
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Bail à construction, bail emphytéotique, bail à réhabilitation, bail réel solidaire.
Alors qu'en droit français (art. 552 du Code civil), "la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous", des contrats de bail ont pour point commun de dissocier la propriété du "tréfonds", de la propriété du sol et des bâtiments. C'est...
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Les biens immobiliers des associations
Quelles sont les règles applicables aux associations concernant la propriété d’immeubles ? Les associations ne disposent pas toutes de la même capacité juridique quant à l’acquisition et à l’administration d’immeubles. Alors que certaines peuvent être...
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Les espaces d’inventivité et de solidarité, nouveaux communs urbains.
« Les espaces d’inventivité et de solidarité, nouveaux communs urbains, doivent pouvoir accéder à l’immobilier » Tribune du MONDE - 18 août 2020 Un collectif de quarante acteurs de la ville et de l’immobilier propose, dans une tribune au « Monde », que...
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Le "preneur" du bail peut être le "propriétaire" des bâtiments pendant la durée du bail.
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